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Termes & Conditions / Terms & Conditions

Termes & Conditions CONTRAT DE RÉFÉRENCEMENT PRÉAMBULE Baracoda est notamment le créateur et gestionnaire d’une base de données (ci-après « la Base ») référençant du contenu qui a pour vocation d’être mis à disposition d’éditeurs de services. Le Fournisseur de Contenu souhaite que Baracoda procède au Référencement de son contenu (ci-après le « Contenu ») afin que celui-ci soit accessible par les éditeurs qui pourront éventuellement le mettre à disposition des utilisateurs pour une possible diffusion par le biais de leurs services. Le présent Contrat de Référencement (ci-après le « Contrat ») a pour objet de définir les termes selon lesquels Baracoda se propose de procéder au Référencement du Contenu sur la Base. Les Parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le Contrat à l’exclusion de tout accord qu’elles auraient pu antérieurement conclure. ARTICLE 1 : DÉFINITIONS 1.1 Baracoda : Société S.A. à conseil d’administration, au capital de 328 779,04 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 428 768 600, dont le siège social est situé au 36, rue de Turin, 75008, dûment représentée par son Directeur Général Délégué Olivier Giroud et contractant avec le Fournisseur de Contenu selon les termes du Contrat. 1.2 Base : Base de données stockant un certain nombre d’informations relatives au contenu des fournisseurs de contenu. La Base est l’entière propriété de Baracoda. 1.3 Contrat de Référencement : Contrat entre le fournisseur de contenu et Baracoda qui a pour objet de définir les termes selon lesquels s’effectue le Référencement du contenu. Les termes du Contrat de Référencement, disponibles en ligne à l’URL http://www.baracodamedia.com/wp-content/uploads/01/06/10/contrat-français.pdf, sont effectifs à compter du Commencement du Contrat. 1.4 Commencement du Contrat : Date de réception par le Fournisseur de Contenu du courriel envoyé par Baracoda confirmant le commencement du Contrat une fois les termes de celui-ci acceptés par le Fournisseur de Contenu en ligne en cochant la case appropriée. 1.5 Fournisseur de Contenu : Partie dûment représentée par la personne ayant accepté les termes du Contrat de Référencement disponibles à l’URL http://www.baracodamedia.com/wp-content/uploads/01/06/10/contrat-français.pdf et contractant avec Baracoda selon les termes du Contrat. 1.6 Interface de Référencement : Interface telle que spécifiée à l’Annexe 3 du Contrat. 1.7 Ouvré : Du lundi au vendredi de 9h à 18h hors jour férié national. 1.8 Référencement : Toute entrée de la Base qui comprend un nom de contenu et au moins l’une des URL de flux audio de ce contenu. 1.9 Service : Désigne tout programme informatique et/ou appareil de l’éditeur permettant aux utilisateurs d’accéder à tout ou partie des contenus référencés sur la Base. ARTICLE 2 : OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet de déterminer les termes selon lesquels Baracoda va procéder au Référencement du Contenu sur la Base. ARTICLE 3 : PÉRIMETRE DU CONTRAT 3.1 Baracoda est habilité, dans le cadre du Contrat, à procéder au Référencement du Contenu sur la Base. 3.2 Baracoda est habilité, dans le cadre du Contrat, à donner aux éditeurs l’accès à l’ensemble du Contenu référencé sur la Base en vue d’une éventuelle mise à disposition et diffusion de ce Contenu par le biais de leur Service. 3.3 Baracoda se réserve le droit, dans le cadre du Contrat, d’autoriser les éditeurs à procéder à la diffusion de messages publicitaires à l’occasion de la diffusion du Contenu par le biais de leur Service. ARTICLE 4 : OBLIGATIONS 4.1 OBLIGATIONS DU FOURNISSEUR DE CONTENU 4.1(a) Le Fournisseur de Contenu s’engage à faire ses meilleurs efforts pour répondre au mieux aux obligations lui incombant selon les points 4.1(b), 4.1(c), 4.1(d), 4.1(e) et 4.1(f) du Contrat. 4.1(b) Le Fournisseur de Contenu s’engage à fournir à Baracoda l’ensemble des éléments tels que spécifiés à l’Annexe 1 du Contrat dans un délai maximum d’1 (un) mois suivant le Commencement du Contrat et ce par le biais de l’Interface de Référencement telle que définie à l’Annexe 3 du Contrat. 4.1(c) Le Fournisseur de Contenu s’engage à informer Baracoda de toute modification affectant le Contenu référencé dans un délai minimum de 3 (trois) jours ouvrés précédant la modification. Toute notification de modification devra se faire par l’intermédiaire de l’Interface de Référencement telle que spécifiée à l’Annexe 3 du Contrat. 4.1(d) Le Fournisseur de Contenu s’engage à assurer une disponibilité maximale de la totalité du Contenu référencé. 4.1(e) Le Fournisseur de Contenu s’engage à informer instantanément Baracoda de tout événement, incluant mais sans limitation toute opération de maintenance, susceptible d’affecter de quelque façon que ce soit la disponibilité du contenu référencé (ci-après « Evénement »). Toute notification faisant état d’un Evénement devra se faire par l’envoi d’un courriel avec accusé de réception à l’adresse registration@baracoda.com. Dans le cas ou l’Evénement serait planifié en avance, celui-ci devra être notifié par le Fournisseur de Contenu à Baracoda par l’envoi d’un courriel avec accusé de réception à l’adresse registration@baracoda.com dans un délai maximum de 3 (trois) jours ouvrés précédant l’Evénement. 4.1(f) Le Fournisseur de Contenu s’engage à tenir Baracoda instantanément informé de toute indisponibilité totale ou partielle du Contenu référencé. En outre, Baracoda se réserve le droit de faire état d’une telle indisponibilité auprès du Fournisseur de Contenu par l’envoi d’un courriel avec accusé de réception. Après envoi du courriel faisant état de l’indisponibilité, le Fournisseur de Contenu disposera d’un délai d’1 (une) heure ouvrée pour en accuser réception et d’un délai supplémentaire d’1 (une) heure ouvrée pour remédier à l’indisponibilité. La notification sera envoyée au responsable technique désigné par le Fournisseur de Contenu lors de son Référencement par le biais de l’Interface de Référencement. 4.1(g) Le Fournisseur de Contenu garantit que l’accès à l’Interface de Référencement ne sera donné qu’aux seules personnes dûment habilitées à effectuer l’ensemble des opérations effectuables à partir de l’Interface de Référencement et à consulter/faire usage de l’ensemble des informations accessibles à partir de l’Interface de Référencement. 4.2 OBLIGATIONS DE BARACODA 4.2(a) Baracoda s’engage à référencer le Contenu sur la Base sous réserve d’avoir obtenu du Fournisseur de Contenu toutes les informations nécessaires à ce Référencement. 4.2(b) Baracoda s’engage à traiter toute modification du Contenu référencé notifiée par le Fournisseur de Contenu sur la Base dans un délai maximum de 5 (cinq) jours ouvrés. 4.2(c) Baracoda s’engage à faire ses meilleurs efforts pour s’assurer que l’accès à l’Interface de Référencement ne soit donné qu’aux seules personnes dûment habilitées à effectuer l’ensemble des opérations effectuables à partir de l’Interface de Référencement et à consulter/faire usage de l’ensemble des informations accessibles à partir de l’Interface de Référencement. 4.3 OBLIGATION DES PARTIES Les Parties reconnaissent que la bonne exécution des obligations nées du Contrat repose essentiellement sur leur coopération mutuelle de bonne foi. En conséquence, chacune des Parties s’engage, en toutes circonstances, à coopérer de la façon la plus efficace possible avec l’autre Partie et, notamment pour toute difficulté d’exécution du présent Contrat à rechercher, de bonne foi, les solutions conformes aux intérêts réciproques des Parties. ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ DES PARTIES 5.1(a) Le Fournisseur de Contenu assume seul toute responsabilité quant au Contenu et sa disponibilité et garantit Baracoda contre tout recours à ce titre. 5.1(b) Le Fournisseur de Contenu garantit que le Contenu ne porte atteinte à aucun droit des tiers et qu’il est en conformité avec les dispositions légales en vigueur. 5.1(c) Le Fournisseur de Contenu garantit qu’il a reçut toutes les autorisations préalables nécessaires à l’exploitation du Contenu telle que spécifiée dans le Contrat ainsi qu’à la conclusion et bonne exécution du Contrat. 5.1(d) Baracoda ne peut en aucun cas garantir la mise à disposition et disponibilité du Contenu par le biais des Services. 5.1(e) Baracoda n’intervenant à aucun moment dans le processus de diffusion du Contenu par le biais des Services, sa responsabilité quant à la qualité de cette diffusion ne saurait être engagée d’aucune façon. 5.1(f) Si, malgré 4.2(c) du Contrat, les services et informations disponibles à partir de l’Interface de Référencement sont utilisés et consultés par des personnes non dûment habilitées à le faire, la responsabilité de Baracoda quant aux conséquences quelles qu’elles soient qui pourraient découler de cet usage et consultation ne pourra être engagée d’aucune façon. ARTICLE 6 : DURÉE ET TERRITOIRE 6.1 Le Contrat entrera en vigueur à compter de la date de Commencement du Contrat, et ce pour une période initiale incompressible de 24 (vingt-quatre) mois. Une fois la période initiale écoulée, le Contrat restera en vigueur jusqu’à sa résiliation par l’une ou l’autre des Parties selon les modalités décrites à l’Article 7 du Contrat. 6.2 Le Contrat est applicable sur l’ensemble des territoires à partir desquels l’accès à tout ou partie des Services mettant à disposition et diffusant éventuellement le Contenu est donné par les éditeurs aux utilisateurs. ARTICLE 7 : SUSPENSION DU RÉFÉRENCEMENT ET RÉSILIATION 7.1 SUSPENSION DU RÉFÉRENCEMENT DU CONTENU PAR BARACODA En cas de manquement de la part du Fournisseur de Contenu à l’une quelconque de ses obligations prévues au Contrat ou bien à une disposition légale en vigueur, Baracoda se réserve le droit de suspendre le Référencement du Contenu. La suspension du Référencement ne prendra éventuellement fin qu’après réception par Baracoda d’une lettre recommandée avec accusé de réception envoyée par le Fournisseur de Contenu faisant état d’une mise en conformité aux dispositions contractuelles et/ou légales. Après 3 (trois) mois à compter de la date de début de suspension du Référencement sans la réception d’une telle lettre, Baracoda pourra de plein droit et sans formalité quelle qu’elle soit procéder à la résiliation du Contrat. 7.2 RÉSILIATION 7.2(a) Au terme de la période initiale telle que spécifiée à l’Article 6 du Contrat, l’une ou l’autre des Parties pourra de plein droit procéder à la résiliation du Contrat avec un préavis de 3 (trois) mois notifié à l’autre Partie par lettre recommandée avec accusé de réception. 7.2(b) En cas d’inexécution par l’une des Parties de l’une quelconque de ses obligations prévues au Contrat et à défaut pour cette Partie d'y remédier dans un délai de 30 (trente) jours à compter de l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception de mise en demeure, la Partie victime du manquement pourra de plein droit et sans formalité quelle qu'elle soit résilier le Contrat. 7.2(c) En cas de survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les tribunaux français, la Partie subissant cet évènement pourra suspendre l’exécution de ses obligations sous réserve d’en avoir informé l’autre Partie dès la survenance de l’évènement en lui indiquant la durée prévisible de ses effets et d’avoir mis en œuvre toutes les mesures permettant de les limiter. Les obligations corrélatives de l’autre Partie seront également suspendues. Dans l’hypothèse où les effets de l’évènement de force majeure se prolongeraient pour une durée supérieure à 15 (quinze) jours et/ou dans l’hypothèse où les effets de l’évènement et leur durée compromettraient de façon irrémédiable la poursuite de l’exécution du Contrat par la Partie subissant l'évènement, l’autre Partie pourra de plein droit, sur simple notification envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception, procéder à la résiliation du Contrat. ARTICLE 8 : CONFIDENTIALITÉ 8.1 Chaque partie conservera confidentielles les informations, de quelque nature que ce soit, écrites ou orales, qui lui auront été transmises par l’autre Partie ou qu’elle aurait pu apprendre au cours de l’exécution du Contrat concernant l’autre Partie (ci-après les « Informations Confidentielles »). 8.2 Les parties s’engagent à prendre toutes les mesures nécessaires envers leur personnel et les personnes travaillant pour leur compte pour que ceux-ci traitent les Informations Confidentielles selon les termes énoncés en 8.1, et se portent fort du respect de la présente obligation de confidentialité par ceux-ci. Les obligations des Parties au titre du présent article s’étendent pendant toute la durée du Contrat et pour une durée de 5 (cinq) ans à compter de son expiration qu’elle qu’en soit la cause. ARTICLE 9 : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 9.1 Le Contrat ne confère au Fournisseur de Contenu aucun droit sur tout ou partie des éléments de la Base. Seul Baracoda a les droits d’accès et d’écriture sur la Base. 9.2 Les Parties ainsi que les éditeurs ayant accès au Contenu référencé sur la Base sont habilitées, dans le cadre du Contrat, à reproduire, sur quelque support que ce soit et dans le monde entier, tout signe distinctif et logo appartenant à chacune des Parties. ARTICLE 10 : COMMUNICATION 10.1 Les Parties sont habilitées, dans le cadre du Contrat, à faire état du partenariat intervenu entre elles. 10.2 Tout communiqué de presse relatif au partenariat mentionné en 10.1 devra être validé par les Parties préalablement à toute publication. ARTICLE 11 : TRANSFERT 11.1 Sauf cas mentionnés en 11.2, le Contrat ne pourra être cédé, transféré ou transmis par l’une des Parties, à qui que ce soit et à quelque titre que ce soit, soit directement ou indirectement, totalement ou partiellement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de l’autre Partie. 11.2 Baracoda est habilité à transférer le Contrat sans l’accord préalable du Fournisseur de Contenu dans les cas suivants : (i) Transfert des droits et obligations de Baracoda à toute société de son groupe (ii) Transfert des droits et obligations de Baracoda à une société à laquelle il est fait un apport de son activité, dans le cadre d’un apport partiel d’actif, d’une scission ou d’une fusion ARTICLE 12 : NOTIFICATION/INFORMATION 12.1 Toute lettre recommandée avec accusé de réception doit être envoyée aux adresses suivantes : (i) Pour le Fournisseur de Contenu : adresse postale telle que spécifiée au moment du Référencement par le biais de l’Interface de Référencement (ii) Pour Baracoda : 36, rue de Turin, 75008 Paris, France 12.2 Toute notification qui ne requiert pas expressément l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception peut être envoyée par courriel avec accusé de réception aux adresses suivantes : (i) Pour le Fournisseur de Contenu : adresses email telles que spécifiées au moment du Référencement par le biais de l’Interface de Référencement (ii) Pour BARACODA : registration@baracodamedia.com 12.3 Les Parties s’engagent à s’informer, dans les meilleurs délais et dans les conditions spécifiées en 12.1 et 12.2, de tout événement de nature à avoir une quelconque conséquence que ce soit sur la bonne exécution du Contrat. ARTICLE 13 : NULLITÉ Si une ou plusieurs stipulations du Contrat sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une Loi, d’un règlement ou à la suite de la décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. ARTICLE 14 : MODIFICATION DES TERMES DU CONTRAT Sous réserve de dispositions contraires prévues par le Contrat, celui-ci ne pourra être modifié que par accord écrit des Parties sous forme d’un avenant au Contrat. ARTICLE 15 : LANGUE DU CONTRAT Le Contrat est rédigé en langue française. Une traduction en langue anglaise est mise à disposition des fournisseurs de contenu à l’URL http://www.baracodamedia.com/wp-content/uploads/01/06/10/contrat-anglais.pdf. En cas de difficulté ou de divergence d'interprétation, la version française prévaudra et sera considérée comme la seule version liant les Parties. ARTICLE 16 : LOI APPLICABLE & ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE 16.1 Le Contrat est régi par le droit français. 16.2 Tout litige susceptible de survenir entre les Parties concernant entre autres, la validité, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation du Contrat, sera de la compétence des tribunaux de Paris. ANNEXE 1 : SPÉCIFICATIONS RELATIVES AU CONTENU DÉLIVRÉ PAR LE FOURNISSEUR DE CONTENU (1) FORMATS ET PROTOCOLES DE TRANSPORT Liste des formats et protocoles de transport supportés disponible à l’URL suivante : http://www.baracodamedia.com/wp-content/uploads/01/06/2010/protocoles&formats-supportés.pdf (2) 2 URLS PAR FLUX Une URL pour le flux avec un bit rate strictement compris entre 128 et 192 kbit/s (Web et devices) Une URL pour le flux avec un bit rate strictement inférieur à 128 kbit/s (Mobile et backup) (3) LOGO DE LA RADIO Taille minimum : 120x120 pixels (4) MÉTADONNÉES MUSICALES (A FOURNIR EN FORMAT XML TEL QUE SPECIFIÉ A L’ANNEXE 2 DU CONTRAT) Nom de la radio Fuseau horaire de la radio Site de la radio Heure et date de commencement du phonogramme Durée du phonogramme Titre du phonogramme Nom de l’artiste interprète du phonogramme Nom de l’album duquel est tiré le phonogramme URL de la pochette de l’album Nature du contenu Informations et commentaires complémentaires (5) GRILLES DE PROGRAMMES : ÉMISSIONS ET CHRONIQUES (A FOURNIR DANS UN FORMAT PRÉALABLEMENT VALIDÉ PAR BARACODA) Nom des émissions et chroniques Heures de début et fin Durée Fréquence de l’émission : journalier, hebdomadaire (lundi-vendredi), hebdomadaire (samedi-dimanche) et mensuel Optionnel : Type de programme (musical, talk, débat, concert, interview, édito, info décrochage…). Ces données pourront reprendre les tags Médiamétrie-Estat. Sujet du jour Nom des animateurs Nom des invités Optionnel : Fil d’information de chaque émission/animateur (twitter, rss, facebook) selon disponibilité Lien vers le podcast (adresse XML) selon disponibilité (6) PODCASTS Les podcasts doivent être fournis selon le standard iTunes dont les spécifications sont disponibles à l’URL suivante : http://www.apple.com/itunes/podcasts/specs.html Les informations fournies dans les podcasts doivent inclure : Le nom du podcast Le logo du podcast (taille minimale : 120x120pixels) La description de l’émission/podcast Pour chaque chapitre du podcast : La date de l’émission (associée au chapitre du podcast) Le sujet du jour (texte court) Un descriptif du sujet du jour (selon disponibilité, quelques lignes) Une photo relative au sujet du jour (selon disponibilité) Le nom des invités (si applicable) Le lien vers le site de l’émission (selon disponibilité) La date de publication pour chaque chapitre ANNEXE 2 : STRUCTURE FICHIER METADONNÉES XML Spécifications du fichier XML auquel Baracoda doit avoir accès pour intégrer les métadonnées du Fournisseur de Contenu à la plateforme Phoenix : INTRODUCTION Les métadonnées ont pour fonction de renseigner les utilisateurs, en temps réel, sur les phonogrammes qui sont joués. Le Fournisseur de Contenu doit créer un fichier XML qui respecte la structure décrite ci-dessous et contient l’ensemble des informations demandées. Le fichier doit être actualisé en permanence au moment du passage d’un contenu à l’autre ou éventuellement quelques secondes précédant la transition. Le fichier doit être accessible de la plateforme via le web (http). A chaque actualisation, la plateforme recharge le fichier (depuis un seul client) et met à jour les métadonnées associées au contenu de la radio. Le moment de l’actualisation est calculé en fonction de l’heure de début du phonogramme et sa durée. STRUCTURE FICHIER XML Le fichier XML mis à disposition de Baracoda doit avoir la structure suivante : En rouge: champs obligatoires sans quoi le fichier ne pourra pas être lu par la plateforme. En vert : champs optionnels <rol_notification> <name>MyRadio</name> <timeZone>Europe/Paris<timeZone> <url>http://www.MyRadioWebSite.com</url> <onair> <start>29/05/2008 16:28:28</start> <duration>244</duration> <title>4 Minutes</title> <artist>Madonna</artist> <album>Hard Candy</album> <cover>www.MyRadioWebSite.com/TheAlbumCover.jpg</cover> <music>S</music> <info>additionnal info</info> <comment>your comments</comment> </onair> </rol_notification> LES CHAMPS DU FICHIER XML <name> : nom de la radio <timeZone> : le fuseau horaire de la radio, dans lequel la date contenu dans le champs <start> est donné. C’est une chaîne qui doit être tirée de la liste disponible à l’URL suivante : http://www.fileformat.info/system/timezone.htm. Si ce champ est manquant, vide ou rempli avec une valeur fausse, le fuseau horaire par défaut sera « Europe/Paris ». <url> : le site Internet de la radio <start> : la date et heure de début du phonogramme dans le format suivant : « dd/MM/aaaa HH:mm:ss » (système horaire de vingt-quatre heures impératif), et selon le fuseau horaire donné dans le champ <timeZone>. <duration> : la durée du phonogramme en secondes <title> : le titre du phonogramme <artist> : l’artiste interprète du phonogramme <album> : le titre de l’album duquel est tiré le phonogramme <cover>: un lien (URL) vers la pochette de l’album, taille 160x160pixels si possible <music> : ce champ précise la nature du Contenu S : pour phonogramme A or P : publicité N : nouvelles V : live <info> : champ pour toute information complémentaire <comment> : champ pour d’éventuels commentaires N.B :  Comme le stipulent les specifications du standard XML, le fichier doit contenir une entête, qui précise la version du standard utilisé, ainsi que l'encodage utilisé dans le fichier.  Exemple : <?xml version="1.0" encoding="utf-8"?>  Pour éviter les erreurs de parsing de caractères spéciaux, il est conseillé d'utiliser des sections CDATA :  Exemples :  <title><![CDATA[Crazy in love]]></title>  <artist><![CDATA[Beyoncé & Jay-Z]]</artist>  <cover><![CDATA[www.MyRadioWebSite.com/TheAlbumCover.jpg]]</cover> ANNEXE 3 : INTERFACE DE RÉFÉRENCEMENT L’Interface de Référencement est accessible à l’URL suivante : http://www.baracodamedia.com/content/registration/
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